Déposée par voie électronique le 6 février 2015 par la Société Anonyme (SA) SERCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QuietSea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERCEL domicilié(e) 16 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 040 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque QuietSea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERCEL, Société Anonyme - 16 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 378040497
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Soizick THEMOIN - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 21 août 2017 - Changement de forme juridique n°706534 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Appareils et instruments de détection d'animaux sous-marins ; appareils et instruments de détection de mammifères marins ; appareils et instruments scientifiques et électroniques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, de mesure, de signalisation et de contrôle ; appareils et instruments de prospection géophysique ; appareils et instruments pour le traitement, l'acquisition, l'interprétation des données géophysiques en matière de l'exploration sous-marine ; appareils et instruments de détection ; appareils et instruments de détection sous-marine ; appareils et instruments de détection acoustique sous-marine ; système de surveillance acoustique passive ; dispositifs de détection et d'enregistrement ; dispositifs pour traiter les enregistrements de signaux ; dispositifs pour afficher les signaux détectés et/ou enregistrés ; logiciels informatiques pour interpréter et analyser les signaux enregistrés ;
Services de recherche scientifique, à savoir exploration sous-marine, services en matière de traitement, d'acquisition, d'interprétation des données géophysiques pour l'exploration sous-marine ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection d'animaux sous-marins ; services de recherche scientifique, à savoir services relatifs à la détection de mammifères marins ; services de surveillance acoustique passive pour la détection et/ou la localisation et/ou la classification de mammifères marins ; services de consultation relatifs à la recherche dans le domaine de l'exploration sous-marine ; services de consultation relatifs à la détection des animaux sous-marins ; services de consultation relatifs à la détection des mammifères marins.
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